Mentions légales
Les informations entre crochets restent à compléter. Elles doivent l’être avant le premier démarchage et avant tout encaissement.
Éditeur du site
[Prénom et nom], entrepreneur individuel (EI).
Adresse de l’établissement : [adresse complète].
SIREN : [9 chiffres] — SIRET : [14 chiffres].
Immatriculation au Registre national des entreprises, activité de [libellé d’activité déclaré].
TVA : [« TVA non applicable, article 293 B du CGI » si franchise en base].
Directeur de la publication : [prénom et nom].
Contact : [adresse de contact à compléter]
Hébergement
Application hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Base de données et stockage de fichiers, lorsqu’ils seront mis en service : Supabase, dans une région de l’Union européenne. [Préciser la région retenue.]
Objet du site
EsmeeQR édite un service de menus numériques pour restaurants. Le site présente ce service et donne accès à une démonstration.
La page /m/le-clos-vougelin présente un établissement entièrement fictif. Son nom, son adresse, ses plats, ses prix et ses allergènes sont inventés pour la démonstration et ne correspondent à aucun restaurant réel.
Contenu des menus publiés
Les cartes, prix, descriptions, allergènes, origines et mentions publiés sur les pages /m/… sont fournis et validés par chaque restaurant. EsmeeQR fournit l’outil de publication ; il n’en garantit ni l’exactitude ni la conformité réglementaire.
Le menu numérique complète les affichages et documents que le restaurant est tenu de présenter ; il ne s’y substitue pas.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies et logos transmis par un restaurant restent sa propriété. Le reste du site est la propriété de son éditeur.
Signalement
Pour signaler une erreur sur un menu publié, écrivez à [adresse de contact à compléter] en indiquant l’adresse de la page concernée. Nous transmettons au restaurant et, si nécessaire, dépublions la page.